CONDITIONS GENERALES

       

DE VENTE



  • Article 1 - Champ d’Application

Les présentes conditions régissent exclusivement les ventes de produits et services proposés par 4X4 STORY édité par la société DIRECT MARKETING GESTION, société à responsabilité limitée, immatriculée au RCS d’EVRY sous le numéro 423 749 548, dont le siège social est situé au 6 rue du Docteur Amodru – 91590 LA FERTE ALAIS.

Le fait d’acheter en ligne ou par correspondance des produits et/ou services, conformément aux conditions définies ci-après, implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente de 4X4 STORY, lesquelles représente l’intégralité de l’accord passé entre le client et 4X4 STORY.

En cas de non-respect des termes des présentes conditions générales, 4X4 STORY se réserve le droit de prendre toute mesure de nature à préserver ses intérêts et notamment à en assurer l’exécution. 4X4 STORY pourra alors assigner le client en responsabilité civile et/ou pénale.

Dans le cas d’un abonnement, 4X4 STORY se réserve le droit de résilier immédiatement, sans formalité et de plein droit, l'abonnement en cas de violation d'une des clauses énoncées ci-dessous.

Toute condition contraire non acceptée par 4X4 STORY lui est inopposable. Le fait pour 4X4 STORY de ne pas se prévaloir de l’une des présentes conditions générales de vente n’équivaut pas à une renonciation du 4X4 STORY à s’en prévaloir ultérieurement.

  • Article 2 - Accès au site Internet

Le client fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunication permettant l'accès au Site Internet de 4X4 STORY.

Le client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à l'Internet et l'utilisation du Site et des services auxquels le client a souscrit.

  • Article 3 - Information sur les produits et services

En application de l'article L. 111-1 du code de la consommation, 4X4 STORY invite les internautes à naviguer sur son site Internet afin de découvrir les produits et services offerts à la vente par 4X4 STORY et de leur permettre de connaître avant la commande les caractéristiques essentielles desdits produits et services.

  • Article 4 - Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais d’expédition (Voir Détails Frais de livraison). 4X4 STORY se réserve le droit de modifier le prix des produits et/ou des services à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Les éventuelles offres promotionnelles ne sont valables que pour la durée de validité de l’offre concernée. Les promotions en cours ne sont pas cumulables entre elles. Elles ne peuvent être échangées contre leur valeur monétaire ou être remboursées en partie ou dans leur totalité. Passé le délai indiqué, la réduction sera définitivement perdue.

Toutes les commandes des produits sont payables en euros.

Le client est d’accord pour payer l’intégralité du prix et les charges afférentes au service souscrit, y compris les taxes au moment de la validation de sa commande. Le client est seul responsable du paiement effectif du service souscrit.

  • Article 5 - Modalités de paiement

Conformément aux dispositions légales relatives à l’application des normes européennes bancaires SEPA (Single Euro Payments Area), l’une et/ou l’autre des trois modalités de paiement suivantes peuvent être proposées selon l’offre concernée :

paiement par carte bancaire par serveur de paiement sécurisé (Carte bleue, Visa, MasterCard).
– paiement par virement bancaire
(RIB sur demande)

paiement par chèque à adresser à : DMG / 4X4 STORY – BP 11 – 91590 LA FERTE ALAIS

S’agissant du paiement en ligne par carte bancaire : le paiement est assuré par la solution sécurisée Paypal, qui intègre un procédé de cryptage en mode SSL (Secure Socket Layer). Ainsi 4X4 STORY ne stocke pas l’intégralité du numéro de carte bancaire sur ses serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaire sont traités par Paypal et les transactions avec 4X4 STORY se font à partir de numéro d'autorisation, de numéro de transaction et d’identifiant commerçant. Les coordonnées de votre carte de crédit ne transitent jamais en clair sur le réseau.

Les conditions de paiement du prix des produits et/ou services sont définies dans l’offre choisie.

Les transactions et les informations concernant l’inscrit sont toujours confirmées. Ce formulaire contient, en outre, toutes les coordonnées nécessaires pour contacter le site en cas de problème.
Quel que soit le type d’offre souscrite, seul l’utilisateur est responsable du paiement par carte bancaire du service proposé. 4X4 STORY n’est pas responsable des problèmes de paiement liés au dysfonctionnement du service de commerce électronique.

  • Article 6 - Validation de la commande

Avant validation de la commande, le client peut à tout moment corriger les éventuelles erreurs commises dans la saisie de ses données.

La validation par le client de sa commande vaut acceptation des présentes conditions générales, pleinement et sans réserve. Pour valider sa commande, le client doit cliquer sur le bouton «CONFIRMER MA COMMANDE» à l'issue de la commande. Un accusé de réception lui sera adressé par retour à l'adresse e-mail renseignée dans le formulaire de commande, indiquant le montant exact facturé et les modalités de livraison de la commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de la commande et valide la transaction.

Le client reconnaît que les données enregistrées sur le Site constituent la preuve de la transaction (type d'offre souscrite et date) et les données enregistrées par le système de paiement décrit ci-avant, la preuve de la transaction financière.

4X4 STORY se réserve le droit de suspendre et/ou refuser toute commande de client avec lequel 4X4 STORY serait en litige, à quelque titre que ce soit, sans que ce dernier ne puisse réclamer une quelconque indemnité.

L'acceptation des cookies techniques est indispensable pour tout achat ou abonnement sur le Site.

Cas particulier de la commande portant sur un abonnement à une publication : Les demandes d’abonnement reçues seront examinées automatiquement avant mise en place, pour s’assurer qu’il n’existe pas de « doublons ». 4X4 STORY peut à ce moment demander tout renseignement complémentaire qui lui semblerait utile afin de s’assurer de l’exactitude et de la complétude des données personnelles recueillies.

La mise en place d’un abonnement est alors effectuée par 4X4 STORY dans les meilleurs délais. Le nouvel inscrit recevra ensuite ses codes d’accès, marquant la mise en place effective du service.

  • Article 7 - Durée et résiliation

Tout abonnement est souscrit pour la durée indiquée dans l’offre choisie.


Pour les abonnements papier :

Les abonnements souscrits peuvent être résiliés à tout moment par simple lettre adressée à l'adresse suivante : DMG / 4X4 STORY – BP 11 – 91590 LA FERTE ALAIS.

  • Article 8 - Modalités de livraison

Les publications sont livrées à l'adresse indiquée au cours du processus de commande, sous réserve que le client renseigne exactement et donne toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa commande. Les premiers numéros sont livrés dans un délai moyen compris entre 5 jours et 15 jours selon la périodicité de la publication concernée, et ce à compter de la date d'enregistrement de la commande.

Les horaires et délais de livraison sont ceux pratiqués habituellement par les services postaux, 4X4 STORY déclinant toute responsabilité en cas de défaut et/ou retard d'acheminement des publications causé par un dysfonctionnement total ou partiel du service postal.

Le client peut obtenir, à sa demande, une facture.

4X4 STORY se réserve le droit d'interrompre les livraisons en cas de non paiement, moyennant une mise en demeure de le faire, restée sans effet pendant 15 jours consécutifs.

Sauf dispositions contraires mentionnées dans l’offre, les produits commandés seront livrés à l'adresse mentionnée par le client au cours du processus de commande dans un délai maximum de 30 (trente) jours, et ce à compter de la réception du règlement de la commande.

En cas d’indisponibilité totale ou partielle d’un produit après passation de la commande, le client en sera informé par courrier électronique. Dans ce cas, le client disposera de la faculté d’être remboursé du prix du produit commandé, dans les 30 jours suivants sa demande.

Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.

4X4 STORY s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les délais ci-dessus précisés.

En cas de non respect de la date limite de livraison, pour toute autre cause qu’un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client ou de 4X4 STORY, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Les sommes versées par le client lui seront alors restituées dans un délai maximum de 30 jours ouvrés, à l'exclusion de toute autre indemnisation.

  • Article 9 - Droit de rétractation/Remboursement

Conformément à l'article L. 121-21 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs pour demander le remboursement de sa commande. Ce délai court à compter de :

- la réception de sa commande en cas de livraison d’un bien ;

- la conclusion du contrat dans le cadre de la souscription d’un abonnement.

Le client informe 4X4 STORY de sa décision de se rétracter en lui adressant, avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours, une lettre recommandée.

Aucune pénalité ne sera réclamée ; en revanche, les frais de retour resteront à la charge du client. Afin d’assurer le suivi de son colis, le client devra effectuer son retour en colissimo suivi.

Le client s’engage à renvoyer ou restituer la commande sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

Les articles endommagés, descellés, salis ou incomplets ne seront pas repris et ne pourront donc pas être remboursés.

Les remboursements seront effectués dans un délai de 30 jours après la réception de la demande.

Toutefois, 4X4 STORY se réserve la possibilité de différer ledit remboursement jusqu’à récupération des biens sous réserve qu’ils soient en bon état comme indiqué ci-dessus.

Cas particuliers :

Dans le cadre de la souscription à un contrat d’abonnement, le client autorise 4X4 STORY à exécuter l’abonnement immédiatement sans attendre un délai de quatorze (14) jours francs, étant précisé que le client conserve la possibilité d’exercer son droit de rétractation.

Le droit de rétractation ne s’applique pas à l’achat au numéro d’un journal ou d’un magazine ainsi qu’à l’achat à l’unité d’un article ou tout autre contenu éditorial.

  • Article 10 - Responsabilité/Garanties

Les produits fournis par 4X4 STORY bénéficient, conformément aux dispositions légales :

- de la garantie légale de conformité.

- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part du client, comme en cas d'usure normale du bien.

Afin de faire valoir ses droits dans le délai de garantie concerné, le client devra, sous peine de déchéance de toute action s'y rapportant, informer 4X4 STORY, par écrit, de l'existence des vices dans un délai maximum de 30 jours à compter de leur découverte.

4X4 STORY remplacera ou fera réparer les produits ou pièces sous garantie jugés défectueux.

Les produits vendus sur le Site sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de4X4 STORY ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient au client de vérifier.

Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

4X4 STORY ne sera pas considérée comme responsable ni défaillante pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

  • Article 11 - Limitation de Responsabilité

Toutes les informations et données diffusées sur le Site sont fournies à titre d’information. La fourniture de ces données ne saurait être assimilée, de quelque façon que ce soit, à un conseil spécifique ou à une aide à la décision aux fins d’effectuer notamment une transaction ou de prendre une décision d’investissement.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité du Site ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

4X4 STORY ni aucun de ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables d’un quelconque dommage, direct ou indirect, consécutifs, spéciaux, accessoires, dissuasifs pouvant résulter d’erreurs, d’omissions ou de retards dans la transmission des dites informations, de la perte de l’information ou des problèmes survenus lors des paiements électroniques.

4X4 STORY ne sauraient être tenus pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, en cas d’indisponibilité du produit, de force majeure, de dysfonctionnement, notamment des télécommunications. 4X4 STORY n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

En application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. En conséquence, 4X4 STORY ne saurait être tenu responsable en cas de collecte à son insu de données nominatives relatives à un mineur.

  • Article 12 - Informatique et liberté

4X4 STORY respecte la vie privée de ses clients et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.

4X4 STORY s’engage à ce que les informations personnelles du client ne soient utilisées qu'à des fins de transaction et, le cas échéant, à des fins de prospection pour des produits et services du Site ou de partenaires de 4X4 STORY, sous réserve de l’accord du client obtenu dans les conditions requises par la loi. Par ailleurs, 4X4 STORY certifie que ses fichiers et ses traitements automatisés de données personnelles ont fait l’objet de déclarations à la CNIL conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Le client a la possibilité d’exercer ce droit en ligne en allant sur son compte sur le Site ou en écrivant au Service Client, par email ou courrier postal.

Le client reconnaît être informé que, sauf avis contraire de sa part, ses coordonnées pourront être conservées par 4X4 STORY et être utilisées à des fins de prospection pour d’autres services et/ou produits proposés par 4X4 STORY et faire l’objet d’un traitement automatisé.

4X4 STORY se réserve le droit d’informer par e-mail ses clients de l’évolution de ses propres services ou offres commerciales.

Le client a cependant la possibilité de refuser de recevoir des messages promotionnels du Site et/ou de partenaires de 4X4 STORY lors de son inscription en cliquant sur le bouton correspondant pour l’activer ou, une fois inscrit ou abonné, en modifiant ses informations personnelles en ligne dans l’espace abonné ou en écrivant au Service Client, par email ou courrier postal.

Article 13 - Propriété intellectuelle

L’utilisateur du site www.club4x4story.fr s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

4X4 STORY est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle attachés au nom, logo et marques du Site, à sa structure et habillage, ainsi qu'au contenu du Site (y compris, textes, photos, illustrations, vidéos, liens hypertextes) et ce, dans le monde entier.

4X4 STORY consent à l’utilisateur du site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit d’imprimer un ou plusieurs articles et/ou de l’enregistrer sur son ordinateur (ou autre support digital tel que mobile et tablette) pour son usage personnel exclusivement (y compris dans le cadre d’un abonnement pour les contenus payants). Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute exploitation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite. Il en est de même des flux RSS et les newsletters.

Article 14 - Médiation

Tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente peut à tout moment être soumis à la médiation. A cet effet, la partie la plus diligente saisit l’autre partie par lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse suivante : DMG / 4X4 STORY – BP 11 – 91590 LA FERTE ALAIS et propose le nom d’un médiateur (à choisir le cas échéant dans le site http://www.europe-consommateurs.eu/fr/vos-droits/exercer-ses-droits/mediation/la-mediation-en-france/les-mediateurs-francais/). Si les parties ne parviennent pas, dans un délai de 15 jours, à se mettre d’accord sur un médiateur, la partie la plus diligente pourra saisir le tribunal compétent indiqué à l’article 15 ci-dessous. Si les parties parviennent à un accord sur le nom du médiateur, elles s’engagent à signer avec ce dernier une convention de médiation, qui régira la procédure de médiation.

Il est d’ores et déjà convenu que :

- la durée de la médiation ne peut excéder deux mois à compter de la date de la saisine du médiateur, sauf accord écrit des deux parties

- tout échange oral ou écrit entre les parties lors de la médiation est strictement confidentiel et ne peut en aucun cas être communiqué à un tiers

- si les parties aboutissent à un accord dans les délais convenus, cet accord sera consigné dans un accord transactionnel signé par elles et le médiateur, revêtu de la force exécutoire

- si la médiation échoue à l’issue du délai convenu, la partie la plus diligente pourra saisir le tribunal compétent indiqué à l’article 15 ci-dessous.

  • Article 15 - Loi applicable - Juridictions compétentes

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, non résolu amiablement dans les conditions prévues à la clause 14 ci-dessus, les tribunaux français seront seuls compétents.

  • Article 16 - Autonomie des clauses du contrat

Si certaines des dispositions figurant aux conditions générales de vente étaient déclarées nulles par la juridiction compétente, les autres dispositions n'en seraient pas affectées et conserveraient toute leur force et leur portée.

  • Article 17 - Modification des conditions générales de vente

4X4 STORY se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

  • Article 18 - Service Clientèle

Pour toute information, question ou conseil, le Service clientèle de 4X4 STORY peut être contacté à l’adresse suivante : DMG / 4X4 STORY – BP 11 – 91590 LA FERTE ALAIS ; par téléphone au numéro suivant 01 69 11 23 90, du lundi au vendredi de 9 heures à 12h et de 14h à 17h30 ; par email à l’adresse : 4x4story@d-m-g.fr.